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Les conseils municipaux

Réunions du Conseil municipal

ANNEE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez les délibérations)

  1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 février 2024
  2. Plan Local d’Urbanisme – prescription de la modification n°1
  3. Plan Local d’Urbanisme – prescription de la révision allégée à objet unique n°1
  4. Approbation et signature de la convention OPAH-RU / Opération programmée d’amélioration de l’Habitat (OPAH) / Volet renouvellement Urbain (RU)
  5. Dispositif d’aides à l a rénovation de toitures, façades et devantures commerciales
  6. Travaux coordonnés pour enfouissement des réseaux de télécommunications – opération sous mandat / réseau Orange – cours Saint-Louis
  7. Convention de servitude au profit d’ENEDIS
  8. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée en section I n°255
  9. Cession d’un véhicule communal
  10. Création emplois non permanents – accroissement saisonnier d’activité
  11. Vote des taxes 2024
  12. Adhésion de la commune au contrat départemental de solidarité territoriale DLVA 2024/2026
  13. Convention de servitude au profit du syndicat d’énergie 04 SDE04
  14. Informations au conseil municipal

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

  1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2024
  2. Vote des comptes administratifs 2023
  3. Approbation des comptes de gestion 2023
  4. Affectation des résultats des comptes administratifs 2023
  5. Vote de diverses subventions aux associations à inscrire au budget primitif 2024
  6. Approbation d’une convention avec une association locale percevant plus de 23.000 € de subvention
  7. Participation de la commune au CCAS
  8. Vote des budgets primitifs 2024
  9. Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
  10. Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
  11. Demande de subvention au CD04 pour la rénovation des bassins et des plages de la piscine municipale
  12. Demande de subvention à la Région pour la rénovation des bassins et des plages de la piscine municipale
  13. Demande de subvention à la Région / aménagement aire de jeux
  14. Travaux coordonnés pour l’enfouissement des réseaux de télécommunication / opération sous mandat, réseau Orange, Poste Aires
  15. Adoption de la convention territoriale globale sur le territoire de la DLVA
  16. Convention d’objectif et de financement commune / CAF
  17. Informations au conseil municipal

 

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