Réunions du Conseil municipal

ANNEE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez les délibérations)

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2024
2. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
3. Versement d’un fonds de concours à DLVAgglo pour la création d’un réseau pluvial rue du Docteur Maurice Chaupin / travaux GEPU
4. Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’une application numérique de valorisation du patrimoine villageois
5. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (IFSE) relative à la filière de la police municipale
6. Décision modificative n°2 – budget principal
7. Demande de subvention Etat pour la rénovation de la piscine municipale (tranche 1)
8. Dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la réfection et l’aménagement des plages et bassins de la piscine municipale
9. Maintien des tarifs des repas du restaurant scolaire et de l’accueil périscolaire pour l’année 2025
10. Ouverture de crédits budgétaires 2025 – budget principal
11. Informations au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez les délibérations)

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 juillet 2024
2. Protocole transactionnel entre la commune de Valensole et la société CSDU 04
3. Cession amiable d’un détachement de parcelles du domaine privé de la commune au vallon des Serraires
4. Transfert de domanialité Boulevard des Lavandes
5. Projet de cession de l’ancienne gendarmerie
6. Création d’un emploi permanent à temps complet / Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural
7. Création de 3 emplois permanents à temps non complet / Agents techniques polyvalents
8. Protection sociale complémentaire : adhésion à la convention de participation relative à la Prévoyance et fixation de la participation versée aux agents
9. Demande de subvention au Département 04 au titre du FODAC : réfection des rues Maurice Chaupin et Jules Ferry
10. Autorisations dans le cadre des obligations légales de débroussaillement et d’une coupe de bois
11. Avis sur l’impact environnemental du projet d’extension du réseau d’irrigation agricole porté par la SCP
12. Informations au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2024
2. Approbation de la modification des statuts de DLVAgglo
3. Acquisition de la parcelle cadastrée en section I n°344
4. Avis sur le projet de renaturation de la carrière de Clarency en fin d’exploitation
5. Convention de mise à disposition du nouveau Centre d’Incendie et de Secours (CIS) de Valensole
6. Fixation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergement
7. Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de l’OPAH-RU
8. Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions pour en bénéficier
9. Informations au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 11 avril et 5 juin 2024
2. Approbation de la Charte 2024-2039 du Parc Naturel Régional du Verdon
3. Avis concernant le projet de programme pluriannuel de restauration et d’entretien (PPRE) des cours d’eau en gestion propre DLVAgglo
4. Convention de servitudes au profit de la Société du Canal de Provence
5. Acquisition des parcelles cadastrées en section T n°349 et 232 – Quote part du Département 04
6. Acquisition des parcelles cadastrées en section I n°472 et 470
7. Dépôt d’une demande de permis de construire pour la construction d’un tennis club house
8. Protection sociale complémentaire – risques prévoyance : mode de contractualisation et participation
9. Création d’un emploi permanent de responsable de service finances / commandes publiques
10. Recrutement d’enseignants dans le cadre de l’organisation de l’activité d’aide aux devoirs
11. Mandatement du comité des fêtes pour l’organisation des manifestations musicales lors de la fête de la Saint-Jean
12. Demande de subvention auprès du Département 04 dans le cadre d’une aide financière à l’ingénierie d’une OPAH-RU
13. Demande de subvention au titre des amendes de police
14. Convention de parrainage avec la société CMSE
15. Accord de principe sur le versement d’une subvention d’investissement au centre hospitalier Louis Raffalli de Manosque
16. Informations au conseil municipal
17. Tirage au sort du jury d’assises

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation de l’urgence invoquée par Monsieur le Maire
2. Demande de subvention de l’ANS : construction d’un tennis club-house

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 février 2024
2. Plan Local d’Urbanisme – prescription de la modification n°1
3. Plan Local d’Urbanisme – prescription de la révision allégée à objet unique n°1
4. Approbation et signature de la convention OPAH-RU / Opération programmée d’amélioration de l’Habitat (OPAH) / Volet renouvellement Urbain (RU)
5. Dispositif d’aides à l a rénovation de toitures, façades et devantures commerciales
6. Travaux coordonnés pour enfouissement des réseaux de télécommunications – opération sous mandat / réseau Orange – cours Saint-Louis
7. Convention de servitude au profit d’ENEDIS
8. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée en section I n°255
9. Cession d’un véhicule communal
10. Création emplois non permanents – accroissement saisonnier d’activité
11. Vote des taxes 2024
12. Adhésion de la commune au contrat départemental de solidarité territoriale DLVA 2024/2026
13. Convention de servitude au profit du syndicat d’énergie 04 SDE04
14. Informations au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2024
2. Vote des comptes administratifs 2023
3. Approbation des comptes de gestion 2023
4. Affectation des résultats des comptes administratifs 2023
5. Vote de diverses subventions aux associations à inscrire au budget primitif 2024
6. Approbation d’une convention avec une association locale percevant plus de 23.000 € de subvention
7. Participation de la commune au CCAS
8. Vote des budgets primitifs 2024
9. Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
10. Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
11. Demande de subvention au CD04 pour la rénovation des bassins et des plages de la piscine municipale
12. Demande de subvention à la Région pour la rénovation des bassins et des plages de la piscine municipale
13. Demande de subvention à la Région / aménagement aire de jeux
14. Travaux coordonnés pour l’enfouissement des réseaux de télécommunication / opération sous mandat, réseau Orange, Poste Aires
15. Adoption de la convention territoriale globale sur le territoire de la DLVA
16. Convention d’objectif et de financement commune / CAF
17. Informations au conseil municipal