Réunions du Conseil municipal

ANNEE 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2026 – ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez les délibérations)

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026
2. Maintien du service commun d’instruction du droit des sols
3. Garantie d’emprunt
4. Organisation d’une action bénévole d’aide aux devoirs
5. Subvention exceptionnelle pour travaux d’urgence à l’ASA de la Vallée des Prés
6. Attribution de subventions aux associations
7. Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable des services techniques
8. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
9. Information au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026 – ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez le procès-verbal)

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2026
2. Election des délégués titulaires et des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026
3. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
4. Convention de participation financière pour la participation au déploiement du réseau d’infrastructures de charge pour véhicules électriques (IRVE)
5. Participation au dispositif écogardes – garde régionale forestière du Parc Naturel Régional du Verdon – saison 2026
6. Convention de servitude SDE 04 / Commune de Valensole
7. Recrutement d’enseignants dans le cadre de l’organisation de l’activité dite « aide aux devoirs »
8. Convention portant sur le financement du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)
9. Fixation des tarifs d’accès à la piscine municipale
10. Mise à disposition du bassin de la piscine municipale au profit d’un maitre-nageur sauveteur
11. Mise à disposition d’un emplacement pour la gestion et l’exploitation d’un distributeur automatique d’accessoires de piscine
12. Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable des services techniques
13. Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent de police municipale
14. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
15. Informations au conseil municipal
16. Tirage au sort du jury d’assises pour 2027

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026 – ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez le procès-verbal)

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
2. Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
3. Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
4. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
5. Election des délégués au sein de différents organismes extérieurs
6. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
7. Délégations consenties par le conseil municipal au maire
8. Fixation du montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation
9. Cession de la parcelle cadastrée section T n°496 au lieu-dit Baisse Sainte-Anne
10. Demande de subvention au titre du fonds vert pour le financement d’un plan guide d’aménagement des espaces publics du centre ancien
11. Approbation d’une convention de versement de subvention d’investissement en vue de la réalisation de travaux d’extension du Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
12. Approbation d’une convention de partenariat relative à l’étape du MuMo x Centre Pompidou à Valensole du 7 au 8 avril 2026
13. Informations au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026 – ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez le procès-verbal)

1. Installation du conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2026
3. Election du maire
4. Détermination du nombre d’adjoints
5. Election des adjoints
6. Lecture de la Charte de l’élu local

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2026 – ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez le procès-verbal)

1. Approbation du compte rendu conseil municipal du 20 novembre 2025
2. Vote des comptes financiers uniques 2025
3. Vote de diverses subventions aux associations à inscrire au budget primitif 2026
4. Approbation d’une convention avec une association locale percevant plus de 23.000,00 € de subvention
5. Participation de la commune au CCAS
6. Vote des budget primitifs 2026
7. Vote du taux des taxes locales 2026
8. Demande d’admission en non valeur / créances irrecouvrables
9. Demande de subvention DETR 2026 : construction des vestiaires de la piscine municipale
10. Demande de subvention DETR 2026 : acquisition d’équipements informatiques et numériques pour le groupe scolaire
11. Approbation de la révision libre de l’attribution de compensation pour 2026
12. Approbation des avenants n°1 et 2 au Contrat Départementale de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026 DLVAgglo
13. Mise à disposition de la buvette municipale en vue de son exploitation / saison estivale 2026
14. Création d’emplois non permanents / accroissement saisonnier d’activité
15. Acquisition de la parcelle cadastrée en section F n°1540 au lieudit « Les Moulins »
16. Acquisition des parcelles cadastrées en section C n°1944, 1945, 1946 au lieudit « Les Prés »
17. Approbation des tarifs 2026 du camping municipal Les Lavandes
18. Convention 2026 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages
19. Informations au conseil municipal

ANNEE 2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025 – ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation du compte rendu conseil municipal du 24 septembre 2025
2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
3. Convention entre la communauté d’Agglomération et la commune de Valensole relative à la gestion des archives communales par le système commun d’archives numériques (SCAN)
4. Approbation de la modification n°1 du PLU
5. Approbation de la révision à objet unique du PLU
6. Acquisition des parcelles privées du chemin des Parcs
7. Dépôt d’une demande de permis de construire portant sur la construction des vestiaires de la piscine municipale
8. Demande de subvention DETR 2026 : construction des vestiaires de la piscine municipale
9. Maintien des tarifs des repas du restaurant scolaire et de l’accueil périscolaire pour l’année 2026
10. Ouverture de crédits budgétaires 2026 – budget principal
11. Informations au conseil municipal 

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2025 – ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation du compte rendu conseil municipal du 26 juin 2025
2. Approbation de la modification des statuts du Territoire d’Énergie – Syndicat d’Energie des Alpes de Haute Provence (TE-SDE04)
3. Convention cadre de mise à disposition d’une nacelle entre DLVAgglo et la Commune de Valensole
4. Convention de mise à disposition des équipements de tennis
5. Organisation du recensement de la population pour 2026
6. Elections municipales 2026 / convention relative à l’organisation de la mise sous pli de la propagande électorale
7. Protection sociale complémentaire – Risques santé : mode de contractualisation et participation
8. Décision modificative n°1 – budget principal
9. Informations au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Approbation du compte rendu conseil municipal du 10 avril 2025
3. Election des membres au conseil d’administration du centre communal d’action sociale
4. Avis sur la demande d’autorisation environnementale en vue du renouvellement et de l’extension de l’exploitation de la carrière de Clarency
5. Approbation du rapport triennal local de suivi de l’artificialisation des sols
6. Reversement d’une partie de la part communale de la taxe d’aménagement de la Commune de Valensole à DLVAgglo
7. Versement d’un fonds de concours à DLVAgglo : restructuration du réseau pluvial rue du Ratonneau
8. Versement d’un fonds de concours à DLVAgglo : restructuration du chemin de Saint-Claude avec mâts d’éclairage public
9. Modification / Versement d’un fonds de concours à DLVAgglo : création d’un réseau pluvial rue du Docteur Maurice Chaupin
10. Travaux coordonnés pour enfouissement des réseaux de télécommunication Fibre – opération sous mandat
11. Participation au dispositif Ecogardes / garde régionale forestière du Parc Naturel Régional du Verdon – saison 2025
12. Adhésion au service intercommunal d’aide au classement et à la valorisation des archives
13. Recrutement d’enseignants dans le cadre de l’organisation de l’activité dite « d’aide aux devoirs »
14. Conventionnement entre l’Etat et la Commune relatif à deux logements de l’immeuble du Pré de Foire
15. Demande de subvention au Département 04 au titre du FODAC
16. Demande de subvention au titre des amendes de police
17. Souscription d’un emprunt / rénovation de la piscine municipale
18. Election des représentants communaux au sein du syndicat mixte du Parc Naturel régional du Verdon (PNRV)
19. Informations au conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation du compte rendu conseil municipal du 27 février 2025
2. Vote du taux des taxes locales 2025
3. Approbation du périmètre définitif de la zone agricole protégée (ZAP) Val de Durance et Plaine du Verdon
4. Approbation du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs de logements sociaux
5. Versement d’une subvention complémentaire à l’association la Ribambelle
6. Création d’emplois non permanents – accroissement saisonnier d’activité
7. Informations au conseil municipal
8. Tirage au sort du jury d’assises pour 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2025 – ORDRE DU JOUR  (Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)

1. Approbation du compte rendu conseil municipal du 18 décembre 2024
2. Vote des comptes financiers uniques 2024
3. Affectation des résultats des comptes financiers uniques 2024
4. Vote de diverses subventions aux associations à inscrire au budget primitif 2025
5. Approbation d’une convention avec une association locale percevant plus de 23.000 euros de subvention
6. Participation de la commune au CCAS
7. Vote des budgets primitifs 2025
8. Créances irrecouvrables – demande d’admission en non-valeur
9. Demande de subvention à la Région : rénovation de toitures des bâtiments communaux
10. Bilan de la concertation et arrêt de la révision à objet unique n°1 (RAOU) du Plan Local d’Urbanisme
11. Servitude d’écoulement des eaux d’infiltrations d’un mur au profit de la commune
12. Approbation des révisions libres de l’attribution de compensation pour 2025
13. Approbation de la convention type de gestion des Zones d’Activités DVLAgglo / Commune
14. Mise à disposition de la buvette municipale en vue de son exploitation / saison estivale 2025
15. Informations au conseil municipal